Déposée le 12 janvier 2001 par ROBERT Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAMOCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est ROBERT Bertrand domicilié(e) 2 rue Saint Etienne du Mont - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque DAMOCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMOCLES est expirée depuis le 12 janvier 2021.
ROBERT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : ARGILLOS
ROBERT Bertrand - 2 rue Saint Etienne du Mont - 75002 - PARIS - France
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement avec limitation le 17 janvier 2011 n°2460325 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-17
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), Cédérom, disquettes enregistrées. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaire ; information d'affaires ; investigations pour affaires ; recherche pour affaires ; renseignement d'affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; comptabilité ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion distribution d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire tract, prospectus, imprimés, échantillons ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; consultation pour les questions de personnels ; prévisions économiques projets aide à la direction de affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; relation publique ; information statistique ; service mercatique ; services de saisies et de traitements de données ; conseils de gestion informatique ; services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. Organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; formation pratique démonstration ; publications de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours, de jeux ou de loterie éducation ou divertissement ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposium ; publication de textes autres que textes publicitaires ; enseignement en informatique ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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